À propos

Conditions générales de vente et de formation

. RÈGLEMENT INTÉRIEUR STAGIAIRES

ESSOR – Centre de formation et d’excellence professionnelle

Article 1 – Objet

Le présent règlement définit les règles applicables aux stagiaires durant leur formation afin d’assurer le bon déroulement pédagogique.

Article 2 – Discipline générale

Les stagiaires s’engagent à :

• Respecter les horaires

• Adopter un comportement respectueux

• Respecter les consignes de sécurité

• Participer activement aux formations

Tout comportement perturbateur peut entraîner une exclusion. Une tenue vestimentaire correcte, respectueuse et adaptée au cadre professionnel est exigée.

Les tenues trop dénudées, transparentes ou incompatibles avec l'image professionnelle et les règles de sécurité pourront être refusées.

En cas de non-respect, ESSOR se réserve le droit de refuser l'accès à la formation ou de demander au stagiaire de quitter temporairement l'établissement.

Article 3 – Assiduité

La présence est obligatoire.

Toute absence doit être justifiée.

Article 4 – Hygiène et sécurité

Les stagiaires doivent respecter les règles sanitaires et de sécurité propres aux formations.

Article 5 – Matériel pédagogique

Le matériel mis à disposition doit être utilisé correctement.

Article 6 – Sanctions disciplinaires

Selon la gravité :

• Avertissement

• Exclusion temporaire

• Exclusion définitive

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2. CGV – Conditions Générales de Vente

✔ Modalités paiement

✔ Acompte obligatoire

✔ Annulation

✔ Report

✔ Financement tiers

✔ Clause force majeure

✔ Clause responsabilité

✔ Clause propriété intellectuelle

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3. CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE

Entre :

ESSOR – Centre de formation et d’excellence professionnelle

Et : [Nom entreprise]

Objet :

Réalisation d’une action de formation professionnelle.

Durée :

[Nombre d’heures]

Programme :

[Joindre programme]

Prix :

[Montant]

Modalités de paiement :

[Conditions]

Engagements ESSOR :

• Fournir formation conforme

• Assurer suivi pédagogique

• Remettre attestation ou certification

Engagements entreprise :

• Assurer présence salarié

• Régler formation

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4. CONTRAT INDIVIDUEL DE FORMATION

Entre ESSOR et le stagiaire.

Contient :

✔ Intitulé formation

✔ Objectifs

✔ Durée

✔ Prix

✔ Modalités paiement

✔ Conditions annulation

✔ Engagement stagiaire

✔ Attestation ou certification finale

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5. CGV SPÉCIFIQUES

Inclus :

• Respect conditions

• Obligation assiduité stagiaire

• Transmission justificatifs présence

• Respect règlement France Compétences

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6. POLITIQUE HANDICAP

ESSOR s’engage à favoriser l’accès à la formation aux personnes en situation de handicap.

Actions mises en place :

• Analyse des besoins

• Adaptation des parcours

• Orientation vers partenaires spécialisés si nécessaire

• Référent handicap identifié

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7. CHARTE ÉTHIQUE ESSOR

Valeurs :

✔ Respect

✔ Égalité des chances

✔ Confidentialité

✔ Qualité pédagogique

✔ Bienveillance

✔ Lutte contre discrimination

✔ Promotion de l’inclusion

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8. MENTIONS LÉGALES SITE INTERNET

Nom : ESSOR – Centre de formation et d’excellence professionnelle

Statut juridique : SASU

Adresse : RES la rose des vents, pelletier 97232 le Lamentin

Téléphone :

Email : essorgroupmq@gmail.com

Directeur publication : Stécy Numa Directeur générale de Essor centre de formation

Hébergement site : Hostinger

Protection données :

Conformité RGPD

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9. PROCÉDURE RÉCLAMATION

ESSOR met à disposition un dispositif permettant aux stagiaires et partenaires d’exprimer toute réclamation.

Traitement :

• Analyse sous 15 jours

• Réponse écrite

• Mise en place actions correctives si nécessaire